ANALYSE DES PRODUITS:
produiitts d’’explloiittattiion:
Les venttes :
Le chiffre d’affaires est constitués du montant des recettes et créances acquises se rapportant aux
produits livrés, aux services rendus et aux travaux immobiliers ayant fait l’objet d’une réception
partielle ou totale, qu’elle soit provisoire ou définitive
Les produiitts accessoiires
Ils sont représentés essentiellement par les créances acquises et les produits perçus par l’entreprise
au cours d’un exercice mais ne se rattachent pas nécessairement à son objet principal.
La distinction entre le chiffre d’affaires principal et les produits accessoires ne revêt pas une grande
importance sur le plan fiscal, car tous les deux font partie de la base de la cotisation minimale et
rentrent dans la base imposable de l’exercice.
À titre d’exemple nous énumérons les produits accessoires les plus couramment rencontrés :
" Les revenus des immeubles (loyers reçus) à termes échus ils constituent des produits
imposables chez les sociétés bénéficiaires qui n’ont pas pour objet principal la location d’immeubles
sinon ce dernier se transforme en chiffre d’affaires.
" Les redevances des brevets, marques, licences et droits similaires : les produits perçus en
contrepartie de la concession des licences et d’autres droits similaires constituent des produits
imposables compte tenu des termes du contrat de concession.
" Les jetons de présence et les tantièmes spéciaux reçus : la société personne morale peut être
désignée membre du conseil d’administration d’une autre société dans laquelle elle détient une
participation, en vertu des dispositions statutaires, elle peut percevoir une rémunération en sa qualité
d’administrateur. Les rémunérations qui lui sont allouées sont dès lors imposables.
Les iimmobiilliisattiions produiittes par ll’enttrepriise pour elle-même et les transferts de charge :
" Les travaux effectués par une entreprise pour elle-même et qui ont pour conséquence,
l’accroissement ou la valorisation des éléments de son actif immobilisé représentent des produits
imposables inscrits à leur coût réel en comptabilité.
" Les transferts de charges ne constituent pas des recettes accessoires pour la société mais
simplement un jeu d’écriture comptable en vue de réduire le montant des charges comptabilisées
Les subventtiions d’explloiittattiions :
Les subventions d’exploitation sont celles acquises par la société, de l’État ou des collectivités
locales, pour lui permettre de compenser l’insuffisance du prix de vente qui lui est imposé très
souvent. Elles sont donc imposées et rattachées à l’exercice où elles sont acquises.
C’est ainsi que sont soumises à l’impôt les aides et les primes accordés par l’Etat, même s’il y a
quelque paradoxe à voir l’Etat reprendre d’une main ce qu’il a donné de l’autre. Il en va de même
pour les aides interentreprises, comme les subventions ou les abandons de créances consentis par une
société mère à une filiale en difficulté.
produiitts ffiinanciiers
Les diiviidendes :
Ce sont des sommes prélevées sur les bénéfices nets ou éventuellement sur les réserves par
décision des associés pour rémunérer ces derniers. Composés très souvent de deux parties : l’intérêt
statutaire (ou les dividendes) et le super dividende, ils sont exonérés totalement d’impôt car ils
proviennent d’un résultat déjà imposé chez la société distributrice, ils bénéficient d’un
abattement de 100 %. Ils sont donc à déduire pour éviter leur double imposition.
Produiitts d’oblliigattiions,, de bons de caiisse ett auttres revenus assiimiillés sous forme de coupons reçus:
Ces revenus différent des dividendes car ils ne proviennent pas d’une distribution de bénéfice
mais ils représentent en général des intérêts augmentés parfois de primes de
remboursement, s’ils sont soumis à un prélèvement retenus à la source ce dernier représente en fait une avance
sur l’impôt à soustraire du montant définitif de l’exercice pour déterminer l’IS exigible par l’entreprise.
Ces produits sont imposables pour leur montant brut y compris la retenue à la source.
La retenue à la source (TPPRF : Taxe sur les Produits de Placement à Revenu Fixe) peut être
imputée sur les acomptes provisionnels payés en cours d’exercice par la société
Les iinttérêtts crédiitteurs :
Les intérêts perçus ou à recevoir sur prêts et dépôts de l’entreprise sont des produits imposable
pour leur montant brut y compris le prélèvement à la source opéré par la banque qui est considéré
comme une avance sur l’IS de l’exercice à prélever en fin d’année ou à imputer sur les acomptes provisionnels en cours d’exercice.
Les escompttes obttenus :
Obtenus des fournisseurs sur factures ou hors factures (factures d’avoir), ils
représentent toujours des produits financiers imposables pour l’entreprise qui en bénéfice.
Sont enfin considérés comme des produits financiers les sommes prélevées sur les bénéfices ou les
réserves pour l’amortissement du capital ou le rachat d’actions et les bonis de liquidation augmentés
des réserves distribués ainsi que les tantièmes ordinaires perçus de l’affectation du résultat, tous ces
produits trouvent leur source dans le résultat net d’une autre société déjà imposée, de ce fait ils sont
totalement exonérés par similitude aux dividendes. Signalons également que les gains de change sont
classés en produits exceptionnels par la loi, par référence au plan comptable 1957 qui les considèrent
comme des produits exceptionnels, ils sont imposables.
Les écarts de conversion représentant des gains de change latents ne sont pas comptabilisés par
respect du principe de prudence, mais le fisc les impose. Ils doivent donc être réintégrés.
LES CHARGES
- Amortissement du terrain: il s'agit d'un terrain à bâtir qui ne peut être amorti
- Amortissement du fonds de commerce: celui-ci peut être amorti suite à une dépréciation
- exceptionnelle. L'annuité constitue, donc, une charge déductible
- Amortissement du brevet d’invention : déductible car correspond à une dépréciation
- exceptionnelle
- Acomptes provisionnels de l'IS : fractions de l'impôt lui même, non déductible
- Achat de matériel de bureau: immobilisation amortissable non déductible
- Achat d'un micro-ordinateur : immobilisation amortissable non déductible
- Agios bancaires: charge déductible
- Amendes pénales : non déductible
- Avance sur commandes non encore livrées, c’est un compte d’actif : non d déductible
- Avance fournisseur, compte d’actif : non déductible
- Cotisation minimale: impôt non déductible
- Cotisations salariales, élément à la charge des salariés et non de l'entreprise, non déductible
- Commissions de courtages élément déductible
- contravention au code de la route, non déductible
- cotisation patronale des retraités, caractère social, élément déductible
- Droit de timbres. élément déductible
- Droit de douanes : élément déductible sauf s’il s’agit DD/immobilisation
- Droits de douane du matériel importé: élément du prix de revient du matériel non déductible.
- Dividendes n'est pas déductible
- Don au profit d’une association d'utilité publique: charge déductible
- Emballages récupérables : ce sont des Immobilisation non déductible
- Fonds de retraite non déductible
- Frais de la réception ils sont déductibles TTC
- Frais de missions: ils sont déductibles TTC
- Frais d'abonnement à des revues spécialisées: c'est une charge d'exploitation déductible
- Frais de transport du personnel sur le lieu du travail: il s'agit d'une charge engagée pour les
- besoins de l'exploitation et donc fiscalement déductible
- Frais : charge dont le montant dépasse 10 000 DH et qui n'est pas réglée par chèque barré non
- endossable. Elle n'est donc déductible qu'à hauteur de 50%
- Formation dans l’intérêt des salariés, déductible
- Frais du voyage d’affaires engagés dans l’intérêt de l’exploitation : déductible
- frais de déplacement: ils sont déductibles TTC
- Fournitures de bureau: charges déductibles hors taxe
- Intérêts bancaires: c'est une charge financière fiscalement déductible
- Indemnité de rachat est Immobilisation actif et non une charge, non déductible
- IS n'est pas déductible
- IR : n’est pas à la charge de l’entreprise ; non déductible
- Jetons de présence: il s'agit de rémunérations allouées aux membres du conseil
- d'administration et dont le montant global annuel est fixé par l'assemblée générale des
- actionnaires, ces rémunérations constituent une charge fiscalement déductible.
- Loyer versé d'avance à titre de garantie : créance à long terme ,charge non déductible
- Majoration pour paiement tardif de la patente: non déductible
- Petits outillages : l'outillages et matériel de bureau de faibles valeurs : charges déductibles
- Pénalité pour déclaration tardive de la TV A : les pénalités et les amendes : non déductible
- Pénalité de la CNSS : non déductible
- Provision pour risque d'incendie: il s'agit d'un risque assurable, non déductible
- Provision pour investissement: déductible dans la limite de 20% du résultat 1iscal
- Part patronale de l'assurance groupe: charge de personnel déductible
- Provision pour garantie: c'est une provision exclue du droit à déduction
- Prime d'assurance vie contractée au profit de la famille de l'intéressé : une charge déductible
- prime d'assurance vie, S'agissant du principal associé, à réintégrée
- au principal associé sont exclues du droit à déduction.
- Prime d'assurance vie étant au profit de la société, la prime est à réintégrer. Mais l'indemnité
- une fois encaissée sera imposable sous déduction des primes versées
- Pertes subies hors du territoire marocain. ne sera pas donc déductible du résultat fiscal
- Pénalité sur paiement tardif de l’IS : non déductible
- Pertes des changes sont dues à la dévaluation, fiscalement déductibles
- Provisions pour dépréciation des créances client si le calcul est forfaitaire ou si la provision est
- couverte par une assurance.non déductible
- provisions pour dépréciation des titres de participation et assimilés qui sont assimilables aux
- moins values à long terme. non déductible
- Provisions pour retraite non déductible
- Provisions pour propre assureur non déductible
- Provisions perte de change non déductible
- Provisions pour amendes et pénalités non déductible
- Provisions pour impôts non déductibles non déductible
- Provisions pour licenciement économique non déductible
- Provisions pour garanties non déductible
- Provision pour investissement: déductible dans la limite de 20% du résultat fiscal
- Provisions pour renouvellement des immobilisations non déductible
- Provision pour charges diverses: non déductible
- Provision pour hausse des prix: provision non déductible
- Provision pour congés à payé, non déductible
- Résultat comptable avant impôt : base d’imposition : à réintégrer
- Redevance de crédit-bail d'un véhicule utilitaire : déductible sans aucune limitation
- Réparation de la camionnette: cette réparation consistant en un changement de moteur, et doit
- être traitée En tant qu'immobilisation. : non déductible
- Réserves n'est pas déductible
- Salaire principal associé: n'est pas déductible
- Salaire du dirigeant: déductibles à condition qu'elles correspondent à un travail effectif
- Salarié non déclaré, pas de pièce justificative, non déductible
- Salaire ne correspond pas à un travail effectif il est donc à réintégrer
- Réparation de la camionnette consistant en un changement de moteur, elle est susceptible de
- prolonger la durée de vie du véhicule, En tant qu'immobilisation, non déductible
- Tantièmes ordinaires: non déductible
- Tantièmes spéciaux : déductibles car accordés de façon exceptionnelle.
- Taxe urbaine d’une villa n'est pas inscrite au bilan de la société: il s'agit donc d'une charge,
- engagée pour des besoins autres. que ceux de l'exploitation à réintégrer
- Taxe spéciale sur les véhicules automobiles: la taxe relative à la voiture de la société est
- déductible, celle relative à la voiture personnelle à réintégrer
- Patente : impôt du par les professionnels, industriels, artisans, profession libérales, déductible
- Taxes urbaine : concernant les immeubles. Déductible
- taxe professionnelle est déductible
- taxe sur le véhicules de tourisme : non déductibles
- Taxes d’édilité : pour ramassage des ordures. déductible
- Taxes de voirie : pour ce qui utilise les voies publiques, déductible
- Vignette de la voiture n’est pas immatriculée au nom de la société : non déductible.
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